Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

1. Présentation du Service

La plateforme TwistPlace AI est un service en ligne SaaS (Software as a Service) accessible à l'adresse twistplace.ai permettant aux utilisateurs de transformer, composer et animer des contenus audiovisuels via des modèles d'intelligence artificielle générative (Twist Place, Text-to-Video, Image-to-Video).

L'accès et l'utilisation de la plateforme impliquent l'acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales d'Utilisation.

2. Inscription et Sécurité du Compte

Pour accéder aux fonctionnalités du studio, l'utilisateur doit créer un compte sécurisé via authentification par email ou OAuth Google. L'utilisateur est seul responsable de la confidentialité de ses identifiants et de toute activité effectuée depuis son compte.

L'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes et à mettre à jour ses coordonnées en cas de changement.

3. Utilisation Acceptable et Règles de Conduite

Il est strictement interdit d'utiliser TwistPlace AI pour :

• Générer ou importer des contenus à caractère diffamatoire, violent, haineux, pornographique ou pédopornographique.
• Créer des deepfakes non consentis visant à nuire, usurper l'identité d'un tiers ou désinformer.
• Enfreindre les droits de propriété intellectuelle ou le droit à l'image de tiers.
• Tenter de contourner les systèmes de sécurité, reverse-engineer les modèles ou saturer l'infrastructure par des attaques automatisées.

Tout manquement à ces règles entraînera la suspension immédiate et définitive du compte sans préavis ni remboursement.

4. Propriété Intellectuelle et Droits sur les Créations

Contenus importés : L'utilisateur conserve l'intégralité de ses droits sur les vidéos et images qu'il importe sur la plateforme. En les important, il garantit détenir les autorisations nécessaires.

Contenus générés par IA : Sous réserve d'un compte actif avec formule payante (Starter, Creator Pro ou Agency), l'utilisateur bénéficie d'une licence d'exploitation commerciale complète sur les vidéos générées à partir de ses prompts et assets.

5. Disponibilité et Responsabilité du Service

TwistPlace AI s'efforce d'assurer une disponibilité continue de ses serveurs (SLA indicatif 99,5%). Toutefois, des interruptions pour maintenance technique ou des délais liés aux API de calcul GPU peuvent survenir.

Les résultats générés par intelligence artificielle sont fournis à titre de créations assistées et l'éditeur ne saurait être tenu responsable d'éventuelles inexactitudes ou artefacts visuels inhérents à la technologie des réseaux neuronaux.

6. Modification des CGU & Droit Applicable

TwistPlace AI se réserve le droit de modifier les présentes CGU pour se conformer aux évolutions légales et technologiques. Les présentes conditions sont soumises au droit français et européen. Tout litige sera soumis à la juridiction compétente.